Le rôle des groupes de pression en France
Florence Graiff
Mémoire publié en 2000 - 170 pages


Résumé

C'est en Grande-Bretagne que le "lobbying" a acquis ses lettres de noblesse. Il désigne les corridors ou couloirs de la Chambre des Communes britannique. C'est aux environs de 1830, que le terme de lobby désigne le groupe de pression.

Le développement du "lobbying" est à relier avec la diversification et la spécialisation des secteurs industriels et commerciaux. Les lobbies sont présents à tous les niveaux; la complexité des affaires publiques, le besoin d'informations fiables en amont de toute décision politique, la préparation du grand marché européen sont autant de facteurs qui ont imposé les lobbies comme des interlocuteurs devenus indispensables auprès des politiques.

Le lobbying a pour but d'influencer directement ou indirectement les processus d'élaboration, d'application ou d'interprétation des mesures législatives, normes, règlements et plus généralement, de toute intervention ou décision des pouvoirs publics. En effet, le "lobbying" tient à l'expression d'une revendication catégorielle.

L'intérêt défendu par un groupe peut être direct ou un intérêt indirect. Le cas de l'intérêt direct est le plus fréquent: un groupe de pression va chercher son propre avantage. Néanmoins, le distinction la plus importante est celle qui oppose l'intérêt moral.

Jusqu'en 1981, les mondes politiques et économiques n'avaient pas de problème pour communiquer. Avec l'alternance politique on a vu apparaître de nouveaux médiateurs.

Il y a essentiellement deux formes de lobbying en France. D'une part, celle dotée d'un poids politique suffisant, nous verrons l'exemple des agriculteurs et des enseignants qui pratiquent la concertation, voire la négociation avec l'Etat. D'autre part celle qui se limite à une haute technicité et qui a lieu entre professionnels ; c'est cette dernière qui rencontre parfois le plus de critiques de la part de l'opinion publique car elle peut sembler floue et inaccessible. La principale difficulté de l'étude des groupes d'intérêts réside dans le fait qu'ils sont multiples et hétérogènes.

Nous tenterons, néanmoins, d'établir une typologie des principaux groupes d'intérêts. Après avoir établi cette typologie, nous procéderons à l'étude des modes d'actions et aux résultats obtenus par un certain nombre d'entre eux.

En outre, le Parlement européen a vu ces dernières années ses pouvoirs augmentés. Les lobbies interviennent fréquemment dans le processus décisionnel à Bruxelles, afin de concrétiser leurs demandes et de valider leurs intérêts. Ils se sont donnés pour tâche d'influencer, d'orienter, voire de s'opposer aux décisions communautaires. Leur forte représentation au sein du Parlement européen a été, notamment, à l'origine de leur institutionnalisation. Le Parlement européen a engagé une réflexion visant à réglementer le lobbying au sein de l'enceinte parlementaire, afin de parvenir à un modus vivendi satisfaisant pour l'ensemble des parties. C'est ici, que le problème d'éthique et de déontologie du lobbying se pose.

Ce qui justifie l'intérêt de l'étude du rôle des lobbies, c'est le poids incontestable qu'ils ont acquis au cours de la dernière décennie et de leurs actions qui sont au devant des scènes nationales et internationales.

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Florence Graiff

Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales
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